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 futur contrat

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AuteurMessage
Gladinette

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Profession Profession : Ass.Mat

MessageSujet: futur contrat    Jeu 7 Déc 2017 - 14:28

Bonjour les filles, tout d'abord, désolé de ne pas avoir été présente régulièrement depuis mon inscription, toujours quelques chose à faire.

Sinon, j'ai une demande d'PE, qui souhaiterai un contrat pour un bébé de 4 mois , 4 jours/semaine à 9h/jour , du 05/02/18 au 18/07/18 .

Se qui fait 24 semaines travaillées et si pour juste savoir le cout réel je fais :

24 semaines x 36€ x 4,67€ = 4 034,88€ net hors CP 
+ CP 10% des salaire net = 403,48€
total = 4 034,88€ + 403,48€cp = 4 438,36€

Si je part donc sur une année complète :

52 x 36h x4,67€ / 12 = 728,52€ cp inclus sachat que je ne pourrais pas les prendre avant la fin du contrat le 18/07/18:

728,52€ x 5 mois février à juillet = 3 642,60€ + juillet (9h x 7 jours non fait = 63h x 4,67€ = 294,21€ à déduire ) soit 434,31€ net 

434,31€ net + 3 642,60 = 4 076,91€ net = 10% de cp = 407,70€ CP


dernier salaire de juillet = 434,31€ + 407,70€ cp non pris= 842,01€ net à rajouter l’indemnité d’entretien


Total sur les 24 semaines travaillées = 4 484,61€


Est-ce juste? Si oui, avec le calcul année complète, je serais à 46,25€ de plus que le réel , exacte ?

A l'heure actuelle, c'est un bébé de 2 mois et il est déjà hospitalisé depuis une semaine d'une bronchiolite, vous prendriez se contrat ?


Merci à toutes
PS: je sais qu'avec les 4,67€ net de l'heure , je dépasse de 3€ environ le plafond mais comme c'est un contrat cours, heures effectués , heures payés, à eux de voir !!!!
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milou33
Administrateur
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Profession Profession : Assistante Maternelle

MessageSujet: Re: futur contrat    Jeu 7 Déc 2017 - 14:53

Coucou Gladinette, tes calculs ne vont pas du tout, actuellement je ne suis pas chez moi et je n'ai que mon portable et c'est pas facile pour faire les calculs, si tu peux patienter jusqu'à ce que je rentre chez moi je m'occupe ensuite de ton cas.À tout à l'heure donc.
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Gladinette

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Profession Profession : Ass.Mat

MessageSujet: Re: futur contrat    Jeu 7 Déc 2017 - 15:00

Ha ok, super . C'est vrais que ça pas si facile que ça . Je ne veux pas trop en demandé aux parents mais pas non plus y perdre vu que c'est un tout petit contrat prévu . Merci
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milou33
Administrateur
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Profession Profession : Assistante Maternelle

MessageSujet: Re: futur contrat    Ven 8 Déc 2017 - 10:17

Alors au boulot, en ce qui concerne ton futur contrat, après relecture de tes solutions, je m'aperçois que tu ne peux en appliquer aucune.
Vu qu tu as une date de début et de fin de contrat tu ne peux absolument pas faire un contrat en année complète sur 52 semaines quand tu vas travailler à peine 24 semaines, ni un contrat en CDI, tu dois faire un contrat occasionnel, car un contrat occasionnel n'est pas un CDI puisque normalement à chaque période d'accueil occasionnel l'employeur doit te faire un contrat. On ne peut pas par exemple faire un contrat occasionnel sans y définir de dates de fin, en gros c'est un CDD "déguisé" mais sans les 10% de prime de précarité en fin de mission.

donc contrat occasionnel pour toi.

d'autre part je me demande si vraiment tu tiens à avoir ce contrat  car sincèrement tu fais tout pour ne pas l'avoir hein? en commençant par le dépassement du tarif horaire maximum pour que le P.E puisse toucher les aides Pajemploi, donc P.E sans aides, bon c'est à toi de voir, mais je le sens mal. Si tu as besoin d'un coup de main pour ton calcul de contrat tu reviens vers moi ok? je te souhaite une bonne journée.
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fee clochette
Administrateur
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Profession Profession : Assistante Maternelle

MessageSujet: Re: futur contrat    Ven 8 Déc 2017 - 10:51



moi j'aurai opté pour un contrat normal CDI , puis rupture ( 15 jours de préavis ) car se sont des mois réguliers, un contrat occasionnel pour moi ce sont des journées de garde par-ci par- là et pas forcément tous les mois ....
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http://chezchatou.canalblog.com/archives/mon_metier__assistante_
Gladinette

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Profession Profession : Ass.Mat

MessageSujet: Re: futur contrat    Ven 8 Déc 2017 - 16:28

milou33 a écrit:
Alors au boulot, en ce qui concerne ton futur contrat, après relecture de tes solutions, je m'aperçois que tu ne peux en appliquer aucune.
Vu qu tu as une date de début et de fin de contrat tu ne peux absolument pas faire un contrat en année complète sur 52 semaines quand tu vas travailler à peine 24 semaines, ni un contrat en CDI, tu dois faire un contrat occasionnel, car un contrat occasionnel n'est pas un CDI puisque normalement à chaque période d'accueil occasionnel l'employeur doit te faire un contrat. On ne peut pas par exemple faire un contrat occasionnel sans y définir de dates de fin, en gros c'est un CDD "déguisé" mais sans les 10% de prime de précarité en fin de mission.

donc contrat occasionnel pour toi.

d'autre part je me demande si vraiment tu tiens à avoir ce contrat  car sincèrement tu fais tout pour ne pas l'avoir hein? en commençant par le dépassement du tarif horaire maximum pour que le P.E puisse toucher les aides Pajemploi, donc P.E sans aides, bon c'est à toi de voir, mais je le sens mal. Si tu as besoin d'un coup de main pour ton calcul de contrat tu reviens vers moi ok? je te souhaite une bonne journée.


Merci pour tes explications.
Pas trop compris pour le contrat occasionnel car pendant ces 24 semaines les jours et heures sont réguliers et d'après le RAM, c'est pas occasionnel . Si je fais cela, je risque quelques chose ou pas ? 

En se qui concerne le tarif horaire, vu que c'est un cours contrat , j'ai mi le maximum autorisé pour 8 h de travail et j'ai du mal accepté de faire plus d'heure et d'être moins payé, maintenant , y-a une solution pour que les PE perçoivent l'aide, en général, c'est la CAF qui leur souffle à l'oreille et tu dois savoir à quoi je fais allusion . Au parent de se renseigné .

Si ce contrat se poursuivait par la suite, j'aurais fais un effort de tarif horaire . Jusqu'à présent, j'ai fais beaucoup de cadeau et je suis plus perdante que les PE.

Donc, pour toi, c'est mieux de partit sur Contrat occasionnel ? Chaque mois, il faut refaire un contrat, si j'ai bien compris ?

Tu peux me faire le calcul stp et surtout pour le dernier mois ( juillet qui se finirait le 19/07 ) 



Je viens viens de lire ceci : Le contrat occasionnel est de courte durée, pour un accueil irrégulier,
Hors , 4 jours /semaine et 9h/ jour même pour 6 mois, c'est quand même régulier, non ? Si je fais quand même occasionnel , y a un risque ou pas ?


Merci beaucoup Millou33


Dernière édition par Gladinette le Ven 8 Déc 2017 - 17:34, édité 1 fois
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sonson

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Profession Profession : assistante maternelle

MessageSujet: Re: futur contrat    Ven 8 Déc 2017 - 17:00

Gladinette c'est quoi la solution dont tu parles vis a vis de la CAF ?
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Gladinette

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Profession Profession : Ass.Mat

MessageSujet: Re: futur contrat    Ven 8 Déc 2017 - 17:29

sonson a écrit:
Gladinette c'est quoi la solution dont tu parles vis a vis de la CAF ?
Ils leurs disent de rajouter des jours .
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sonson

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Profession Profession : assistante maternelle

MessageSujet: Re: futur contrat    Ven 8 Déc 2017 - 20:01

Ok, ça on le sait, je pensais qu'il y avait autre chose. Dsl

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milou33
Administrateur
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Profession Profession : Assistante Maternelle

MessageSujet: Re: futur contrat    Ven 8 Déc 2017 - 21:55

fee clochette a écrit:


moi j'aurai opté pour un contrat normal CDI , puis rupture ( 15 jours de préavis ) car se sont des mois réguliers, un contrat occasionnel pour moi ce sont des journées de garde par-ci par- là et pas forcément tous les mois ....
Non Fée, les contrats occasionnels sont des contrats courts dans le temps et pas obligatoirement à jours irréguliers, moi tous mes contrats occasionnels ont été à jours réguliers un peu comme Gladinette, sauf qu'ils étaient courts des fois à peine 3 semaines et d'autres fois 6 ou sept mois, et si elle fait un contrat en CDI c'est possible bien sur, mais là il se fera sur 12 mois obligatoirement donc régul à la fin du contrat et surtout il y a aussi une période d'essai.
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milou33
Administrateur
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Profession Profession : Assistante Maternelle

MessageSujet: Re: futur contrat    Ven 8 Déc 2017 - 22:17

Gladinette a écrit:
milou33 a écrit:
Alors au boulot, en ce qui concerne ton futur contrat, après relecture de tes solutions, je m'aperçois que tu ne peux en appliquer aucune.
Vu qu tu as une date de début et de fin de contrat tu ne peux absolument pas faire un contrat en année complète sur 52 semaines quand tu vas travailler à peine 24 semaines, ni un contrat en CDI, tu dois faire un contrat occasionnel, car un contrat occasionnel n'est pas un CDI puisque normalement à chaque période d'accueil occasionnel l'employeur doit te faire un contrat. On ne peut pas par exemple faire un contrat occasionnel sans y définir de dates de fin, en gros c'est un CDD "déguisé" mais sans les 10% de prime de précarité en fin de mission.

donc contrat occasionnel pour toi.

d'autre part je me demande si vraiment tu tiens à avoir ce contrat  car sincèrement tu fais tout pour ne pas l'avoir hein? en commençant par le dépassement du tarif horaire maximum pour que le P.E puisse toucher les aides Pajemploi, donc P.E sans aides, bon c'est à toi de voir, mais je le sens mal. Si tu as besoin d'un coup de main pour ton calcul de contrat tu reviens vers moi ok? je te souhaite une bonne journée.


Merci pour tes explications.
Pas trop compris pour le contrat occasionnel car pendant ces 24 semaines les jours et heures sont réguliers et d'après le RAM, c'est pas occasionnel . Si je fais cela, je risque quelques chose ou pas ? 

En se qui concerne le tarif horaire, vu que c'est un cours contrat , j'ai mi le maximum autorisé pour 8 h de travail et j'ai du mal accepté de faire plus d'heure et d'être moins payé, maintenant , y-a une solution pour que les PE perçoivent l'aide, en général, c'est la CAF qui leur souffle à l'oreille et tu dois savoir à quoi je fais allusion . Au parent de se renseigné .

Si ce contrat se poursuivait par la suite, j'aurais fais un effort de tarif horaire . Jusqu'à présent, j'ai fais beaucoup de cadeau et je suis plus perdante que les PE. ( Là par contre si ce contrat doit se poursuivre il sera reconduit en CDI avec un avenant )

Donc, pour toi, c'est mieux de partit sur Contrat occasionnel ? Chaque mois, il faut refaire un contrat, si j'ai bien compris ?

Tu peux me faire le calcul stp et surtout pour le dernier mois ( juillet qui se finirait le 19/07 ) ( oui je te ferai ça le moment venu ne t'inquiète pas.)



Je viens viens de lire ceci : Le contrat occasionnel est de courte durée, pour un accueil irrégulier, ( Oui bien sur l'ACCUEIL est irrégulier puisqu'il est de courte durée s'il était régulier et à long terme ce serait un contrat en CDI.)
Hors , 4 jours /semaine et 9h/ jour même pour 6 mois, c'est quand même régulier, non ? (se sont les horaires et les jours d'accueil qui sont réguliers et non la longueur du contrat dans le temps, comme je te dis plus haut s'il était à long terme c'est un CDI et plus un occasionnel )  Si je fais quand même occasionnel , y a un risque ou pas ?


Merci beaucoup Millou33
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milou33
Administrateur
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Profession Profession : Assistante Maternelle

MessageSujet: Re: futur contrat    Ven 8 Déc 2017 - 23:01

milou33 a écrit:
Gladinette a écrit:
milou33 a écrit:
Alors au boulot, en ce qui concerne ton futur contrat, après relecture de tes solutions, je m'aperçois que tu ne peux en appliquer aucune.
Vu qu tu as une date de début et de fin de contrat tu ne peux absolument pas faire un contrat en année complète sur 52 semaines quand tu vas travailler à peine 24 semaines, ni un contrat en CDI, tu dois faire un contrat occasionnel, car un contrat occasionnel n'est pas un CDI puisque normalement à chaque période d'accueil occasionnel l'employeur doit te faire un contrat. On ne peut pas par exemple faire un contrat occasionnel sans y définir de dates de fin, en gros c'est un CDD "déguisé" mais sans les 10% de prime de précarité en fin de mission.

donc contrat occasionnel pour toi.

d'autre part je me demande si vraiment tu tiens à avoir ce contrat  car sincèrement tu fais tout pour ne pas l'avoir hein? en commençant par le dépassement du tarif horaire maximum pour que le P.E puisse toucher les aides Pajemploi, donc P.E sans aides, bon c'est à toi de voir, mais je le sens mal. Si tu as besoin d'un coup de main pour ton calcul de contrat tu reviens vers moi ok? je te souhaite une bonne journée.


Merci pour tes explications.
Pas trop compris pour le contrat occasionnel car pendant ces 24 semaines les jours et heures sont réguliers et d'après le RAM, c'est pas occasionnel . Si je fais cela, je risque quelques chose ou pas ? (ce Ram est nul c'est le contrat qui ne doit pas être régulier et non les jours et les heures pfffff! )

En se qui concerne le tarif horaire, vu que c'est un cours contrat , j'ai mi le maximum autorisé pour 8 h de travail et j'ai du mal accepté de faire plus d'heure et d'être moins payé, maintenant , y-a une solution pour que les PE perçoivent l'aide, en général, c'est la CAF qui leur souffle à l'oreille et tu dois savoir à quoi je fais allusion . Au parent de se renseigné .

Si ce contrat se poursuivait par la suite, j'aurais fais un effort de tarif horaire . Jusqu'à présent, j'ai fais beaucoup de cadeau et je suis plus perdante que les PE. ( Là par contre si ce contrat doit se poursuivre il sera reconduit en CDI avec un avenant )

Donc, pour toi, c'est mieux de partit sur Contrat occasionnel ? Chaque mois, il faut refaire un contrat, si j'ai bien compris ?

Tu peux me faire le calcul stp et surtout pour le dernier mois ( juillet qui se finirait le 19/07 ) ( oui je te ferai ça le moment venu ne t'inquiète pas.)



Je viens viens de lire ceci : Le contrat occasionnel est de courte durée, pour un accueil irrégulier, ( Oui bien sur l'ACCUEIL est irrégulier puisqu'il est de courte durée s'il était régulier et à long terme ce serait un contrat en CDI.)
Hors , 4 jours /semaine et 9h/ jour même pour 6 mois, c'est quand même régulier, non ? (se sont les horaires et les jours d'accueil qui sont réguliers et non la longueur du contrat dans le temps, comme je te dis plus haut s'il était à long terme c'est un CDI et plus un occasionnel )  Si je fais quand même occasionnel , y a un risque ou pas ?


Merci beaucoup Millou33
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pauline

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Profession Profession : Assistante maternelle

MessageSujet: Re: futur contrat    Sam 9 Déc 2017 - 8:24

lol milou tres belle lecture mais alors il y a des trucs dur dur
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Gladinette

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Profession Profession : Ass.Mat

MessageSujet: Re: futur contrat    Dim 10 Déc 2017 - 10:12

 Millou , ci-dessous un exemple de se contrat occasionnel si cela se fait et tu me diras si c'est juste ou non .
ps: sachant que j'ai rajouté des jours d'activités dans la déclaration pour que mon taux ne dépasse pas, après je verrais ça avec les PE et leurs expliqueraient le pourquoi ,comment et à eux de voir .



Contrat occasionnel

Date du contrat 05/02/2018 au 19/07/2018:


Taux horaire actuel 6,10€ brut  48,80€ brut journalier
Taux horaire actuel 4,67€ net  37,36€ net journalier

Taux horaire à partir du 01/01/2018 si revalorisation  = 4,72€ net soit 37,76€ net journalier

horaire  8h15 / 17h15

jours variables du lundi au vendredi


Calcul : Total heures mensuel x taux 4,67€ net  + Congé Payé 10% + indemnité d’entretien = salaire net à réglé

Exemple Février
135h x 4,67€net = 630,45€ +10%cp = 693,49€ net + indemnité(15 jours x 4,02€) 60,30€= 753,79€ à réglé -CAF,l’ACMA
- le crédit d’impôt 

Heure à déclarer : 135h
jours d’activité : 19
salaire net : 693,49€net
indemnité : 60,30€
CP :2,5


Mars : 
153h x 4,67€ = 714,51€ + 10%CP = 785,96€net + indemnité ( 17 jours x 4,02€ ) 68,34€ = 854,30€ à réglé - CAF , l’ACMA - le crédit d’impôt 

Heure à déclarer : 153h
jours d’activité : 22
salaire net : 785,96€net
indemnité : 68,34€
CP :2,5


Avril : 
135h x 4,67€net = 630,45€ +10%cp = 693,49€ net + indemnité(15 jours x 4,02€) 60,30€= 753,79€ à réglé -CAF,l’ACMA
- le crédit d’impôt 

Mai:

117h x 4,67€ = 546,39€net + 10€CP= 601,02€ net+  indemnité(13jours x 4,02€) 52,26€ = 653,28€ à réglé -CAF,l’ACMA - le crédit d’impôt 

Heure à déclarer : 117h
jours d’activité : 17
salaire net : 601,02€net
indemnité : 52,26€
CP :2,5

Juin : 
144€ x 4,67€ = 672,48€net + % CP = 739,72€net + indemnité(16 jours x 4,02€)64,32€ = 739,72€ à réglé -CAF,l’ACMA - le crédit d’impôt 

Heure à déclarer : 144h
jours d’activité : 21
salaire net : 739,72€net
indemnité : 64,32€
CP :2,5


Juillet :

108h x 4,67€ = 504,36€ + 10% CP = 554,79€ net+  indemnité (12 jours x 4,02€) 48,24€=603,03€ à réglé -CAF,l’ACMA - le crédit d’impôt 

Heure à déclarer : 108h
jours d’activité : 15
salaire net : 554,79€net
indemnité : 48,24€
CP :2,5




Si les Congés ne sont pas pris en avant la fin de contrat, il seront doublement payé par 1/10ème de touts les salaires net (hors indemnité ) Soit : 

Total Salaires net = 4 068,47€ 

Cp à réglé fin de contrat = 406,84€ net 

Donc : le 19/07/2018 à réglé: salaire de juillet 603,03€net + cp non pris 406,84€net = 1 009,87€ 

total des 24 semaines + cp double = 4 764,75€



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pauline

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MessageSujet: Re: futur contrat    Dim 10 Déc 2017 - 11:06

ET BEN que de calcul courage a toi gladinette
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Gladinette

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Profession Profession : Ass.Mat

MessageSujet: Re: futur contrat    Dim 10 Déc 2017 - 20:26

pauline a écrit:
ET BEN que de calcul courage a toi gladinette
Merci
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pauline

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Profession Profession : Assistante maternelle

MessageSujet: Re: futur contrat    Lun 11 Déc 2017 - 8:16

tu en ais ou milou a confirmé que c'etait juste cet bon tout est rentré dans l'ordre ??
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milou33
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Profession Profession : Assistante Maternelle

MessageSujet: Re: futur contrat    Lun 11 Déc 2017 - 11:27

Juillet :

108h x 4,67€ = 504,36€ + 10% CP = 554,79€ net+  indemnité (12 jours x 4,02€) 48,24€=603,03€ à réglé -CAF,l’ACMA - le crédit d’impôt 

Heure à déclarer : 108h
jours d’activité : 15
salaire net : 554,79€net
indemnité : 48,24€
CP :2,5




Si les Congés ne sont pas pris en avant la fin de contrat, il seront doublement payé par 1/10ème de touts les salaires net (hors indemnité ) Soit :  pourquoi payés en double????? tu veux te retrouver aux prudhommes?

Total Salaires net = 4 068,47€ 

Cp à réglé fin de contrat = 406,84€ net 

Donc : le 19/07/2018 à réglé: salaire de juillet 603,03€net + cp non pris 406,84€net = 1 009,87€ 

total des 24 semaines + cp double = 4 764,75€





Bon Gladinette rien que de voir tous ces calculs j'ai la tête qui tourne, donc je vais juste te donner le seul calcul à faire pour un contrat occasionnel prévu par notre CCN, je pense que dans l'un de tes calculs tu as due le faire, punaise quel boulot tu as fait    tu anticipes trop...


voici le calcul à faire.


Article 7 de la convention collective article 18f de la convention collective.




Calcul du salaire d'un contrat occasionnel.


Salaire horaire brut ........€ soit .........€ net



Tarif horaire X nbre d'heures effectuées dans le mois = salaire du mois + 10% du salaire pour les cp



au sujet du paiement des cp tu peux aussi les faire payer à la fin du contrat par 10% du total des salaires payés pendant ta mission.


Quand aux jours d'activité déclarés oui vous pouvez déclarer plus de jours que ceux réellement travaillés ce qui te permet de faire baisser ton tarif horaire et ton dépassement du tarif maximum légal. Attention de déclarer toujours les même jours pour la paje que tu travailles plus ou que tu travailles moins dans le mois concerné. 602
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Gladinette

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Profession Profession : Ass.Mat

MessageSujet: Re: futur contrat    Lun 11 Déc 2017 - 14:38

milou33 a écrit:
Juillet :

108h x 4,67€ = 504,36€ + 10% CP = 554,79€ net+  indemnité (12 jours x 4,02€) 48,24€=603,03€ à réglé -CAF,l’ACMA - le crédit d’impôt 

Heure à déclarer : 108h
jours d’activité : 15
salaire net : 554,79€net
indemnité : 48,24€
CP :2,5




Si les Congés ne sont pas pris en avant la fin de contrat, il seront doublement payé par 1/10ème de touts les salaires net (hors indemnité ) Soit :  pourquoi payés en double????? tu veux te retrouver aux prudhommes?

Ben évidement que non, pas envie de voir Monsieur Prud'homme, 

OK, j'ai compris, CP payé 10% chaque mois et c'est tout 

Total Salaires net = 4 068,47€ 

Cp à réglé fin de contrat = 406,84€ net 

Donc : le 19/07/2018 à réglé: salaire de juillet 603,03€net + cp non pris 406,84€net = 1 009,87€ 

total des 24 semaines + cp double = 4 764,75€





Bon Gladinette rien que de voir tous ces calculs j'ai la tête qui tourne, donc je vais juste te donner le seul calcul à faire pour un contrat occasionnel prévu par notre CCN, je pense que dans l'un de tes calculs tu as due le faire, punaise quel boulot tu as fait    tu anticipes trop... 

anticipes juste pour savoir si c'est juste ou pas et donc faux pour la fin du contrat éventuellement 


voici le calcul à faire.


Article 7 de la convention collective article 18f de la convention collective.




Calcul du salaire d'un contrat occasionnel.


Salaire horaire brut ........€ soit .........€ net



Tarif horaire X nbre d'heures effectuées dans le mois = salaire du mois + 10% du salaire pour les cp



au sujet du paiement des cp tu peux aussi les faire payer à la fin du contrat par 10% du total des salaires payés pendant ta mission.


Quand aux jours d'activité déclarés oui vous pouvez déclarer plus de jours que ceux réellement travaillés ce qui te permet de faire baisser ton tarif horaire et ton dépassement du tarif maximum légal. Attention de déclarer toujours les même jours pour la paje que tu travailles plus ou que tu travailles moins dans le mois concerné. 602

Ben , comment déclarer les jours d'activités toujours pareil chaque mois alors que c'est un contrat occasionnel, jours jamais identique chaque mois ? 

Sinon, je dois précisé les jours et horaires travaillés sur le contrat occasionnel ?

et pajemlpoi prend en compte les 2,5 CP dans le calcul avec les jours d'activités ?


Dernière édition par Gladinette le Lun 11 Déc 2017 - 15:03, édité 1 fois
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Cindy

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MessageSujet: Re: futur contrat    Lun 11 Déc 2017 - 14:55

On voit rien en bleu !!!
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MessageSujet: Re: futur contrat    

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futur contrat
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